Le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, a entrepris la réalisation d’un inventaire national spatialisé des émissions de polluants dans l’air (INS), en France métropolitaine et dans les départements d’Outre-Mer. Ce travail a été engagé dans le cadre de la mise en œuvre du Plan « air » rendu public en novembre 2003 en relation avec le programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (arrêté du 8 juillet 2003).

Il doit permettre également d’améliorer la surveillance de la qualité de l’air et de répondre à des besoins relatifs à la gestion de la qualité de l’air. Plus largement, ce travail doit pouvoir répondre aux attentes des différents acteurs, impliqués de manière directe ou indirecte dans l’évaluation, l’analyse et la gestion du comportement des polluants atmosphériques (Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air, administrations, organismes d’études et de recherche, industriels...).

L’Inventaire National Spatialisé (INS) concerne les émissions d’une quarantaine de polluants émis par toutes les sources recensées (activités anthropiques ou émissions naturelles). Le recensement complet des émissions de polluants atmosphériques, suivant une maille kilométrique, est fondé sur des méthodologies qui privilégient l’utilisation de données spécifiques aux sources individuelles. L’inventaire national spatialisé correspond aux émissions des années 2004, 2007 et 2012. Les émissions 2004 et 2007 sont établies à partir de données statistiques locales d’activités sur les années concernées. A la différence des deux précédentes années, les émissions 2012 s’appuient sur l’inventaire des émissions nationales CITEPA 2012 (http://www.developpement-durable.gouv.fr/Systeme-national-d-inventaires-des,11973.html). Les émissions nationales 2012 sont ainsi réparties dans l’INS selon la même répartition spatiale et temporelle que les émissions 2007, hormis pour les grandes sources industrielles qui sont traitées à part.

Outre l’alimentation du système de prévision PREV’AIR, l’INS permet de :
  • mettre à disposition des organismes impliqués dans des missions de service public, des données caractérisant les rejets de polluants dans l’air ;
  • proposer aux différents organismes réalisant des études, des ensembles de données sur les émissions atmosphériques ;
  • remplir un rôle d’information du public ;
  • permettre à l’État de réaliser, lors d’élaboration de nouvelles réglementations, des études de scénarios d’émission permettant d’évaluer l’impact sur les émissions et la qualité de l’air.